Mentions légales

Dernière mise à jour : octobre 2026

1. Éditeur du site

La plateforme BatInBox, accessible via les adresses en bat.in-box.fr, est éditée par :

GRAPHIQUE ALLIANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS à associé unique)
Capital social : 36 000,00 EUR
Siège social : 50 rue Laudinat, 33130 Bègles, France
SIREN : 500 482 641
RCS : Bordeaux 500 482 641 (immatriculée le 23/10/2007)
Numéro TVA intracommunautaire : FR67500482641

Directeur de la publication

Le Président de Graphique Alliance

Contact

Email : contact@noteplus.fr
Téléphone : 05 56 67 55 78

2. Hébergement

La plateforme BatInBox est hébergée par :

OVHcloud
SAS au capital de 10 174 560 EUR
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Site : www.ovhcloud.com

Les données sont hébergées exclusivement en France.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur la plateforme BatInBox (textes, images, logos, éléments graphiques, logiciel, base de données) sont la propriété exclusive de Graphique Alliance ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des bases de données.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Graphique Alliance.

Le nom BatInBox et son logo sont la propriété de Graphique Alliance. Toute utilisation non autorisée est interdite.

4. Responsabilité

Graphique Alliance s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur la plateforme BatInBox. Toutefois, Graphique Alliance ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

L'utilisation de la plateforme BatInBox est soumise à l'acceptation des Conditions Générales de Vente. La responsabilité de Graphique Alliance dans le cadre de la plateforme est définie dans lesdites CGV.

5. Liens hypertextes

La plateforme BatInBox peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Graphique Alliance ne dispose d'aucun moyen de contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.